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LIVRE
2 : TITRE 1
CHAPITRE 2 : Construction ( CO 1 à CO 57 ) |
{ARTIArticle CO 35 : Conception
des dégagements
§ 1. Les dégagements doivent
permettre une évacuation rapide et sûre de l'établissement. § 2. A chaque sortie sur l'extérieur
ou sur un dégagement protégé doit correspondre une circulation principale.
§ 3. Des circulations horizontales
de deux unités de passage au moins doivent relier les dégagements
entre eux : - au rez-de-chaussée, les escaliers aux
sorties, et les sorties entre elles ; Toutefois, la largeur de ces circulations
peut être réduite à une unité de passage lorsque les dégagements reliés
n'offrent qu'une unité de passage. § 4. Les portes des locaux
accessibles au public donnant sur des dégagements en cul-de-sac ne
doivent pas être à plus de 10 mètres du débouché de ce cul-de-sac.
§ 5. Ne peuvent être communs
avec les dégagements et sorties des locaux occupés par des tiers que
les dégagements accessoires des établissements de 1er, 2e et 3e catégorie
et les dégagements des établissements de 4e catégorie. § 6. Lorsque les cheminements ne sont pas délimités par des parois verticales, ils doivent être suffisamment matérialisés. CLES} |